Mentions légales

Publication

Editeur du site

Le site www.groupe-tisserin.com est la propriété exclusive de Tisserin
Société Anonyme Coopérative d’Intérêt Collectif pour l’Accession à la Propriété, à capital variable
457.510.360 RCS Lille Métropole

Siège Social :
612, rue de la Chaude Rivière
59800 Lille

Tél : 03 20 63 40 00

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Monsieur Ludovic MONTAUDON, Président Directeur Général de la société Tisserin

Responsable de la rédaction

La responsable de la rédaction est Mme Frédérique RIDEL, Directrice Communication.

Conception, réalisation

Silicon Salad
130 rue Royale
59000 Lille
Tél : 03 69 61 60 70
www.siliconsalad.com

Hébergement

ODISO SARL 49537962000018
03 20 68 56 16
Siège social : 45 Boulevard du Général Leclerc, 59100 Roubaix
Numéro de téléphone : 0 820 698 765

Conditions d’utilisation du site

L’internaute reconnaît avoir pris connaissance au moment de la consultation et de l’utilisation du site, des présentes conditions générales sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.

Les présentes conditions générales peuvent être imprimées et sont consultables à tout moment.

L’internaute reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le présent site.

L’internaute reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée par lui ne contient aucun virus et qu’elle est en bon état de fonctionnement.

Enfin avant toute navigation sur le site, l’utilisateur reconnaît s’être assuré que le navigateur permet un accès sécurisé du site.

Contenu et tarification

Contenu

Les informations fournies sur le site www.groupe-tisserin.com le sont à titre indicatif et constituent une présentation des activités des sociétés du groupe mais ne peuvent en aucun cas constituer une proposition commerciale, contractuelle ou tarifaire.

Toute personne souhaitant obtenir des informations sur les services, offres commerciales, conditions contractuelles et tarifaires proposées par les sociétés du Groupe Tisserin doit s’adresser directement aux sociétés concernées.

Bien que le site www.groupe-tisserin.com fasse l’objet de mises à jour régulières, il n’est pas possible de garantir que chaque offre apparaissant sur son site est encore disponible. La société éditrice ne saurait garantir la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site et se réserve la possibilité de modifier le contenu du site ou d’en interrompre l’accès sans préavis.

Confidentialité

Il est rappelé les risques inhérents à la transmission électronique des informations notamment en matière de retards, omissions, inexactitudes ou atteinte à la confidentialité des correspondances. L’indication d’une adresse électronique pour l’envoi d’une réponse se fait sous la seule responsabilité de l’intéressé et la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit si la confidentialité de l’échange n’était pas assurée, notamment en cas d’indication d’une adresse électronique professionnelle.

Virus

De façon générale, il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon notamment à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet. En aucun cas l’éditeur ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site www.groupe-tisserin.com ou d’autres sites qui lui sont liés.

Candidatures

Le fait de répondre à une offre figurant sur le site www.groupe-tisserin.com ne donne à l’intéressé aucune garantie que sa candidature sera retenue. Aucune relation contractuelle ne pourra être créée entre le candidat et la société éditrice ou les sociétés du Groupe Tisserin avant la conclusion effective d’un contrat de travail.

Propriété Intellectuelle

L’ensemble des données figurant sur le site www.groupe-tisserin.com (textes, logos, images, vidéos, sons et contenus multimédias) sont la propriété exclusive de l’éditeur et/ou de ses partenaires et/ou font l’objet d’un droit d’utilisation ou d’exploitation à son/leur profit.

Conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction, représentation, diffusion, en tout ou partie du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite sans accord écrit et préalable de l’éditeur.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur (article L. 335-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle).

Liens Hypertextes (depuis et vers notre site)

L’existence de liens sur ce site vers d’autres sites ne constitue pas une validation de ces sites ou de leur contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées sur les sites des tiers, partenaires et entités juridiquement indépendantes quand bien même elles appartiendraient à un même groupe ou réseau.

Tout lien hypertexte vers le site www.groupe-tisserin.com doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de l’éditeur et dans tous les cas les pages du site www.groupe-tisserin.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre.

Droit applicable et juridiction compétente

Le site www.groupe-tisserin.com, son contenu et son éditeur sont soumis au droit français. Le site www.groupe-tisserin.com est destiné à l’information des internautes sur le territoire français. Toute utilisation qui en est faite est réputée intervenir sur le territoire français et à ce titre doit respecter la législation française.

Pour tout litige portant le site www.groupe-tisserin.com et son contenu, les tribunaux du ressort du siège social de la société éditrice sont seuls compétents.

Données personnelles et Cookies

Le traitement des données nominatives collectées au travers du site www.groupe-tisserin.com est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles.

En savoir plus sur les Données Personnelles et vos droits

Les utilisateurs de ce site sont informés que lors de l’accès à ce site, des informations (Cookies) peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur afin de faciliter la navigation sur le site.
En savoir plus sur les Cookies et vos droits

Besoin de plus d’informations ?

Contactez-nous